Mentions légales

Éditeur du site

Le site et l’application BatiBreizh (accessibles à l’adresse batibreizh.fr) sont édités par :

• Éditeur : Thomas Bonder — entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
• Nom commercial : BatiBreizh
• Adresse : [À compléter]
• SIREN : [en cours d’immatriculation]
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA) — [à confirmer selon votre régime]
• Adresse e-mail : batibreizh29@gmail.com
• Téléphone : [À compléter]

Certaines informations (adresse, numéro SIREN) seront complétées dès la finalisation de l’immatriculation de l’entreprise.

Directeur de la publication

Thomas Bonder.

Hébergement

L’application est hébergée par les prestataires suivants :

• Application web : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
• Base de données & authentification : Supabase (infrastructure Amazon Web Services, région Europe — Irlande, eu-west-1).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant la plateforme (marque, logo, textes, interfaces, code) demeure la propriété exclusive de l’éditeur. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Médiation de la consommation

BatiBreizh s’adresse à des professionnels. Si le service venait à être proposé à des consommateurs, les coordonnées du médiateur de la consommation compétent seraient indiquées ici : [À compléter le cas échéant].

Contact

Pour toute question, vous pouvez nous écrire à batibreizh29@gmail.com.